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Rapport : "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

P1 CESEC V1

pdf Rapport "Le diabète : un défi vital pour la Polynésie"

Rapport synthétique de la Conférence des 40 ans du CESC

Page 1 de Livret 40 ans CESC vf

pdf Rapport synthétique de la Conférence du CESC du 11 juillet 2017

La reconnaissance par l'Etat des droits des victimes des essais nucléaires français

Rapport 139 CESC

Rapport n° 139/CESC du 15-11-20062.8 Mo

Réforme et modernisation du statut de patenté ou entrepreneur individuel en Polynésie française

Rapport153

pdfRapport153-CESC.pdf1.34 Mo

L'avenir de la Polynésie française face à une gouvernance durable de son patrimoine marin

Rapport-152-CESC-patrimoine-marin

pdfRapport n° 152/CESC du 21/01/20154.30 Mo

L'implantation de jeux de casino en Polynésie française

pdfRapport 149-CESC803.66 Ko

L'emploi des jeunes en Polynésie française

pdfTélécharger PDF4.52 Mo

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L'aménagement des plages publiques

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Le sport en Polynésie française

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Rapport sur la réforme de la PSG

pdfTéléchargez le PDF2.12 Mo

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Rapport d'activité 2019

1 Couv avant officiel

pdfRapport d'activité 2019

Rapport d'activité 2018 du CESC

pdf Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité 2017 du CESC

 Couv avant WEB

pdf Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité 2016 du CESC

Rapport d'activité 2016 du CESC

pdfRapport d'activité 20162.34 Mo

Rapport d'activité 2015 du CESC

Rapport d'activité 2015 du CESC

pdfTélécharger le PDF2.19 Mo

RAPPORT D'ACTIVITE 2014

pdfRapport d'Activité 20141.59 Mo

Bilan d'activité 2012

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Bilan d'activité 2011

bilan-activite-2011-cesc

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Bilan de mandature 2009-2013

Bilan de mandature 2009-2013

pdfBilan de mandature 2009-20133.97 Mo

Actualités

Vœu du CESEC relatif à l’aide juridictionnelle en Polynésie française

Jeudi 22 avril 2021. Les conseillers se sont réunis afin d'examiner et d'adopter : Une proposition de vœu relatif à l’aide juridictionnelle en Polynésie française

« L'aide juridictionnelle permet aux personnes à faible revenu de voir leurs frais de justice (honoraires d'avocat et frais d'expertise notamment) pris en charge par l'État, totalement ou partiellement, selon le niveau des ressources dont elles disposent.

- Dans le cadre de ses consultations liées aux procédures devant les tribunaux, et notamment celles liées à la défense des justiciables, le CESEC estime que la Polynésie française devrait saisir l’État sur ce point.

- La nécessité de revaloriser le barème de l’aide juridictionnelle au bénéfice des justiciables polynésiens.

- Le barème appliqué en Polynésie française est le même que celui appliqué dans l’hexagone, bien que le coût de la vie y soit plus élevé de 39%, selon l’étude menée par l’Institut de la Statistique de la Polynésie française (ISPF) en 2016[2].

- De plus, il n’est pas tenu compte des aides sociales, dans le calcul des revenus permettant de bénéficier de l’aide juridictionnelle. En métropole, les justiciables disposent à minima du Revenu de Solidarité Active (RSA), alors qu’en Polynésie française il y a très peu d’amortisseurs sociaux.

- En ce sens, une rupture d’égalité des justiciables polynésiens face à l’accès au bénéfice de l’aide juridictionnelle peut être relevée.

- Enfin, ceux dont les revenus dépassent légèrement le barème, ne peuvent se permettre d’engager des frais d’avocats ou d’huissier. De ce fait, les conflits s’enlisent et aboutissent trop souvent sur des situations de violences.

- Pour tenter de corriger ces disparités, le CESEC émet le vœu que : les professionnels concernés (avocats et huissiers principalement, mais également les auxiliaires de justice) soient consultés et associés aux discussions ;

- qu’il soit procédé à une révision à la hausse du barème, à l’instar du processus adopté en Nouvelle-Calédonie ;

- que des dispositions complémentaires soient mises en place, pour faciliter l’accès aux personnes morales et notamment en faveur du tissu associatif, très présent en Polynésie française, qui ne dispose pas des ressources nécessaires, pour leur permettre l’accès à la Justice ;

- enfin, que le montant de l’aide juridictionnelle soit indexé sur le coût de la vie.

- Au vu des éléments qui précèdent, et dans l’intérêt de la défense des justiciables polynésiens et d’une bonne administration de la justice, le CESEC émet le vœu que des discussions soient rapidement engagées entre le Pays et l’Etat sur le sujet de l’aide juridictionnelle.

- Retrouvez sur notre site internet l'intégralité du voeu du CESEC : http://bit.ly/VoeuCESECAideJuridictionnelle

Monter les escaliers, c'est bon pour la santé !

Mardi 20 avril 2021. Suite à son rapport d'autosaisine sur les conséquences graves du diabète en Polynésie, le CESEC continue de mettre en place des actions simples et concrètes pour lutter contre ce fléau. Cette fois-ci, le Conseil met en place des messages positifs et d'encouragement sur les marches d'escaliers d'un parking souterrain, empruntées par plus d'une centaine de personnes chaque jour.

Remise de cadeaux par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG)

Mardi 13 avril 2021. Le directeur de l'ONAC-VG M. Philippe LEYDET a remis des ouvrages dédiés au monde combattant au président du CESEC M. Eugène SOMMERS, en remerciement des différents partenariats concrétisés avec la 4ème institution du Pays. Des expositions en hommage aux Tamarii volontaires ont notamment été présentées dans les locaux du Conseil.

Ouverture de la session administrative à l'Assemblée de la Polynésie française

Jeudi 8 avril 2021. Le président du CESEC M. Eugène SOMMERS a participé à cette séance solennelle, aux côtés du Secrétaire général du haut-commissariat M. Eric REQUET. A cette occasion, le président de la Polynésie française M. Edouard FRITCH a présenté notamment les grands axes et les futures actions du gouvernement pour l'année 2021.

Message de condoléances pour M. Maxime AUBRY

Mercredi 31 mars 2021. Le Président du CESEC M. Eugène SOMMERS, ainsi que les membres de l’institution ont appris avec grande tristesse le décès de M. Maxime AUBRY dans sa 103 ème année.

Ancien combattant des forces navales françaises libres durant la Seconde guerre mondiale, il était l’un des derniers Tamarii volontaires encore en vie.

Le quartier-maître de 2e classe-fusilier a reçu de très nombreuses distinctions militaires telles que la Croix de guerre 1939/1945 avec citation à l’ordre du régiment, la Croix du combattant volontaire 1939/1945, la Croix du combattant volontaire de la Résistance et la Croix du combattant, du Titre de Reconnaissance de la Nation, de la médaille des services volontaires dans la France Libre et de la médaille commémorative française de la guerre 1939/1945. Enfin, il venait tout juste de recevoir les insignes d'officier de l'Ordre national de la Légion d'honneur.

On gardera de lui son sourire, cette incroyable énergie qu’il dégageait et sa force tranquille.

En ces moments difficiles, M. Eugène SOMMERS et l'ensemble des membres du Conseil économique, social, environnemental et culturel tiennent à adresser à sa famille et ses proches leurs condoléances les plus sincères.


                                      Photo : Haut-commissariat de la République en Polynésie française

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